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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE CLOS SAINT-ANDRE
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LE CLOS SAINT ANDRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CLOS SAINT ANDRE
LE CLOS SAINT-ANDRE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1573483
Date de dépôt :
30/01/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2010

Présentation de la marque LE CLOS SAINT ANDRE

Déposée le 30 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) LE CLOS SAINT-ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CLOS SAINT ANDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CLOS SAINT-ANDRE domicilié(e) LA CROIX SAINT-ANDRE, CD 51, 29500 ERGUE-GABERIC (dossier no 2163846) - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 235 511 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE CLOS SAINT-ANDRE (S.A.) domicilié(e) (dossier no 2163846) - France.

La marque LE CLOS SAINT ANDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CLOS SAINT ANDRE est expirée depuis le 30 janvier 2010.

LE CLOS SAINT-ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : BIO COQUE , BIO SAINT ANDRE , LES FERMIERS SAINT ANDRE , BIO CLAIRE , SAINT ANDRE VILLAGE


LE CLOS SAINT-ANDRE (S.A.) - LA CROIX SAINT-ANDRE, CD 51, 29500 ERGUE-GABERIC (dossier no 2163846) - France - SIREN 350235511


LE CLOS SAINT-ANDRE (S.A.) - (dossier no 2163846) - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2000 n°2163846 - Publication au BOPI 2000-01-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés cuits;gelées, confitures oeufs, lait, produits comestibles sauces à salades;conserves; produits surgelés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.